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LA TAXE D'APPRENTISSAGE

VERSEMENT DE LA TAXE D'APPRENTISSAGE

Pour nous aider à poursuivre le développement du master dans son parcours d’excellence, désignez la Licence Professionnelle SMQVV dans le versement de votre Taxe d’Apprentissage. Ceci nous permet de développer de nombreux projets innovants auxquels participent tous nos étudiants, de poursuivre la modernisation du matériel pédagogique et audiovisuel, de développer les ressources de la bibliothèque, enfin de promouvoir la mobilité de nos étudiants par le biais de voyage d’études…

Avec votre aide bâtissons ensemble un projet pédagogique original !

Toutes les informations nécessaires aux modalités de versement sont disponibles en téléchargement ci-dessous.

Pour le versement de la Taxe d’Apprentissage, adresser via l’OCTA au CFA Epure Méditerranée pour la partie quota et hors quota.

Les formulaires en ligne : CFA Epure Méditerranée

Pour calculer et choisir l'organisme bénéficiaire : CFA Epure Méditerranée

Date limite de versement de la taxe d’apprentissage : le 28 février 2018

COMMENT VERSER LA TAXE D'APPRENTISAGE

Les versements doivent être faits à un organisme collecteur qui reversera sa part à la Licence Professionnelle SMQVV selon vos instructions. Dans l'entreprise, la personne chargée de remplir le formulaire de la Taxe d'Apprentissage devra :

Choisir un organisme collecteur (OCTA).
Remplir l'imprimé de demande de Taxe d'Apprentissage de l'OCT en remplissant les informations relatives à notre établissement :

CFA Epure Méditerranée
Master Qualité
26 rue Sainte Barbe
13001 MARSEILLE

Le Master Qualité est habilité en catégorie B (et en catégorie A ou C par cumul)